Le don aux associations et organismes humanitaires est une action à encourager et à faciliter. Fort heureusement, les donateurs peuvent bénéficier d’un allégement fiscal au moment de réaliser des dons. Toutefois, il convient de souligner que tous les dons ne sont pas déductibles. Quels sont les grands types de dons et lesquels sont déductibles d’impôt ? Découvrez ici les réponses à cette question.
Sommaire
Les grands types de dons
Il existe plusieurs types de dons, mais certains se veulent plus populaires et plus sollicités que d’autres.
Le don financier
Le don financier désigne le plus grand type de don que reçoivent généralement les associations. Il peut se décliner en de nombreuses formes (dons en ligne, dons par SMS ou dons par chèque). Notez que la plupart des associations et organismes humanitaires ou caritatifs affichent un formulaire en ligne pour faciliter la réalisation des dons. Ils gardent aussi leur numéro de téléphone visible pour le don par SMS. Le don financier peut également prendre la forme d’un don récurrent. Ainsi, un prélèvement se réalise directement au niveau de votre compte bancaire chaque fois que vous souhaitez effectuer un don.
Le don en nature
Le don en nature correspond à l’ensemble des contributions non-financières apportées à un organisme humanitaire. Il peut s’agir de biens matériels comme les équipements nécessaires à la conduite des activités de l’association, de denrées alimentaires, etc. Le don en nature peut aussi prendre la forme d’un bien immobilier offert à une association. Cette dernière pourra l’utiliser comme locaux pour ses activités ou le vendre pour financer des actions humanitaires.
Les revenus renoncés et les frais engagés pour une activité associative
Les revenus renoncés consistent à prêter gratuitement un local à une association. Vous pouvez aussi renoncer au remboursement de vos frais engagés pour une activité associative. Tout ceci constitue des types de dons très souvent utilisés par les donateurs.
Quels sont les dons déductibles d’impôts ?
Il convient avant tout de préciser que les dons ne se veulent pas véritablement déductibles de votre revenu imposable, mais permettent plutôt d’obtenir une déduction fiscale sur dons. Par ailleurs, seuls certains organismes et associations peuvent prétendre à cet avantage fiscal. Sachez déjà que les dons effectués à l’endroit des associations, fondations, œuvres et organismes privés ou publics peuvent potentiellement profiter de la réduction d’impôt. Cependant, ils doivent remplir trois importantes conditions à savoir :
- Détenir un but non lucratif ;
- Posséder une gestion désintéressée et un objet social ;
- Ne pas profiter à un cercle restreint de particuliers.
Le donateur quant à lui doit effectuer des dons désintéressés et sans contrepartie pour espérer bénéficier de la réduction d’impôt.
Quel organisme permet d’obtenir une réduction d’impôt ?
Pour facilement identifier les dons déductibles, vous pouvez directement vous baser sur les organismes qui peuvent prétendre à cet avantage fiscal. Les sites gouvernementaux fournissent une liste non exhaustive de ces organismes. Il s’agit notamment des organismes d’intérêt général et œuvres à caractère philanthropique, social, humanitaire, éducatif, familial et ceux qui participent à la valorisation du patrimoine artistique, à la défense de l’environnement naturel ou à la diffusion de la culture.
Parmi les organismes éligibles à la déduction fiscale, vous retrouverez également les associations et fondations reconnues d’utilité publique, les associations culturelles ou de bienfaisance autorisées à recevoir des dons, etc.
